Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MARQUIS DE TERME
Société dite: S.C.A. CHATEAU MARQUIS DE TERME -

Numéro de dépôt :
1045974
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU MARQUIS DE TERME

Déposée le 31 mars 1978 par S.C.A. CHATEAU MARQUIS DE TERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU MARQUIS DE TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: S.C.A. CHATEAU MARQUIS DE TERME - domicilié(e) SENECLAUZE (Société civile agricole) 33460 MARGAUX. - France.

La marque CHATEAU MARQUIS DE TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU MARQUIS DE TERME est expirée depuis le 31 mars 1988.

S.C.A. CHATEAU MARQUIS DE TERME a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MARQUIS DE TERME , SP DOMAINE DES GONDATS


Société dite: S.C.A. CHATEAU MARQUIS DE TERME - - SENECLAUZE (Société civile agricole) 33460 MARGAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045

Vin d'appellation d'origine contrôlée.